MENTIONS LEGALES 

propriétaire du site

ECOLE MORBIHANNAISE DE COMMERCE ET GESTION

29 rue René Lote, 56100 Lorient

Siret : 82753614500010

APE: 8559A

N° de TVA intracommunautaire : FR50827536145

Statut : Société à responsabilité limitée

Capital social 7600€

responsable de la publication

Monsieur Jérôme DUPUY
Tel : 06 66 51 00 59
contact@ecole-supaffaires.fr

conception du site internet

hébergeur

OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

propriété intellectuelle et contrefaçons

ECOLE MORBIHANNAISE DE COMMERCE ET GESTION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jérôme DUPUY.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédit photos: FOTOLIA

liens hypertextes

Le site www.ecole-supaffaires.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, cependant, n’ayant pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Share This